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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROFOURS
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CLIMAPAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIMAPAT
EUROFOURS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1449773
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque CLIMAPAT

Déposée le 12 février 1988 par la Société Anonyme (SA) EUROFOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMAPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROFOURS domicilié(e) 577 rue Célestin Hennion, 59144 GOMMEGNIES (dossier no 2099621) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 996 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2099621) - France.

La marque CLIMAPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMAPAT est expirée depuis le 12 février 2008.

EUROFOURS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIPAT , OURAGAN , R.E.V. REALISATION D'ESPACE DE VENTE , ARPIN , FOURS PONTON - LEMEUNIER , REV REALISATION D'ESPACE DE VENTE , EURO BARQUETTE , EUROCUISSON , EURESTO , ANGOULVANT


EUROFOURS (société anonyme) - 577 rue Célestin Hennion, 59144 GOMMEGNIES (dossier no 2099621) - France - SIREN 319996575


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2099621) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1997 n°2099621 - Publication au BOPI 1997-10-14

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°270788 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175393 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 26 mai 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°172784 - Publication au BOPI 1994-05-26

Inscription le 17 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56980 - Publication au BOPI 1991-10-17

Machines, machines pour l'industrie alimentaire, la boulangerie et la pâtisserie, et plus particulièrement des armoires de fermentation pour le pain et autres produits de panification.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.